Blockchain et lutte anti-blanchiment

Mardi 19 Septembre

Quels enjeux ? Pour quelle régulation ?

Les Objectifs

  • Comprendre la blockchain et son mécanisme
  • Appréhender les problématiques juridiques inhérentes
  • Anticiper les risques de blanchiment d'argent

Petit-déjeuner d'accueil

Ouverture : blockchain, concept et mécanisme

  • Définition, caractéristiques et fonctionnement
  • Quels sont les différents types d'usage ?

La Technologie Blockchain et les procédés de blanchiment d'argent

  • Blockchain publique (Bitcoin, Ethereum..)/Blockchain privée (banques, ..)
  • Décentralisation/Anonymat/tiers de confiance

Les Applications blockchain et les domaines du blanchiment d'argent

  • Plates-formes d'échanges de monnaies virtuelles (Bitcoin/Ether) : exemple de blanchiment du produit d'un trafic de stupéfiants via l'achat de monnaie virtuelle
  • Gestion de nombreux processus, au sein des services financiers (systèmes de paiement, transactions de marché et règlement-livraison...)
  • Blockchain et marché des minibons/actions et obligations non cotées

Les Enjeux de la blockchain et la lutte anti-blanchiment d'argent

  • La blockhain comme instrument de lutte contre le blanchiment/La blockchain comme procédé de blanchiment
  • « The code is law »
  • Régulation/Contrôle/Gouvernance (scheme Governance Authority) de la blockchain
  • Identification (mineurs/know your customer)
  • Enregistrement

Yvonne MULLER-LAGARDE

Pierre D'HUY

  • Directeurs juridiques
  • Juristes
  • Notaires
  • Avocats
  • Blockchain, Bitcoin, smart contracts, DAO, … Autant de terminologies émergentes depuis 2008 avec la montée en puissance de cette nouvelle technologie dite « Blockchain ».
  • Nouvelle ère d’aujourd’hui et de demain, à l’image d’Internet il y a plus de 20 ans, la blockchain a prouvé son intérêt en tant que registre partagé et transparent, infalsifiable et sécurisé.
  • Toutefois, il n’en demeure pas moins que de multiples questions d’ordre notamment juridiques restent en suspens : comment garantir la confidentialité des données à caractère personnel, l’anonymat des échanges, la valeur légale des opérations, sécuriser l’usage des crypto-monnaies ? Sans oublier l’un des enjeux fondamental qu’est la lutte contre le blanchiment d’argent.
  • Cette matinée Lamy sera l’occasion de répondre à toutes ces questions et de vous apporter des éclairages précis et pratiques en la matière.