Panorama des dernières spécificités et pratiques des contrats IT
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Les dernières tendances des contrats « classiques » : licence, développement, intégration
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Tour d'horizon des nouveaux contrats : SaaS, PaaS, IaaS, cloud privé, public, hybride, service managés
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Pricing : quelle nouvelle approche? paiement à l'usage, ROI, benchmark financier
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Les différences essentielles entre licence SaaS et on premise et leurs impacts
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Annexes (PAQ, PAS, SLA, réversibilité) : comment adapter ses contrats aux nouvelles constructions contractuelle ?
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L'adoption des conditions générales d'achat IT : une nouvelle pratique
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Quelles sont les spécificités des contrats avec des prestataires étrangers ?
Technique contractuelle : les nouvelles clauses sensibles des contrats IT
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Les dernières pratiques des clauses standards : recette (mode agile), SLA, propriété intellectuelle, audit, réversibilité
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Quels nouveaux usages en termes de capping de responsabilité ?
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Comment rédiger les nouvelles clauses de responsabilité : les matrices de responsabilité et RACI ?
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Distinguer les phases de « transition » et de « transformation »
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Comment rédiger les nouvelles clauses IT : imprévision, propriété des données, sécurité IT, norme et certification, portabilité, benchmark financier, amélioration continue
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Réforme du droit des contrats : quels impacts en matière d'imprévisibilité et du droit à la renégociation ?
La négociation d'un contrat IT après la réforme du droit des contrats, du RGPD et des dernières pratiques
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Comment sélectionner ses prestataires après le RGPD ? les pré-requis juridiques et les pré-requis RGPD
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Réforme du droit des contrats : quel impact sur la négociation de contrats IT ? Sur le devoir d'alerte précontractuel ? RFC, RFP, LoI et MoU, NDA : quels impacts ?
Tour d'horizon des dernières problématiques spécifiques des « licences »
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Quelles sont les nouvelles licences ? user, full, Proc, Nup
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Revue des nouvelles tendances en termes de nouvelle version et évolutions de version
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Les développements sur des briques libres : quelles précautions ?
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Suivi et administration des licences : focus sur les principaux risques
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Quelles nouvelles pratiques en termes d'audit des éditeurs et évolution jurisprudentielle
Mise en oeuvre d'un contrat IT : les bonnes pratiques
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Quelles nouvelles formes de contract management ?
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Les nouvelles répartitions de responsabilité entre maitrise d'ouvrage / maîtrise d'oeuvre / et délégation : quels impacts ?
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Quelles sont les bonnes pratiques en termes de suivi des SLA et KPI ?
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Le développement des clauses ou charte de gouvernance dans les projets complexes
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Recette et réserves : que prévoir pour le traitement et la prise en compte des anomalies ?
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L'impact de la réforme du droit des contrats sur l'obligation d'information
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Incidence sur les contrats IT de la notion de « non professionnel »
Fin d'un contrat IT : quelles précautions prendre ?
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Quels sont les tendances et pratiques de la réversibilité et de la portabilité ?
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Quelles sont les nouvelles pratiques en termes de transfert de savoir-faire ?
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Comment et quand mettre des « réserves » de fin de contrat ?
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Quel intérêt d'un avenant de clôture ?
Contrat IT et propriété intellectuelle : comment protéger ses droits ?
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Brevet, marques et nom de domaine : les pièges à éviter
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Le cas particulier des contrats relatifs aux algorithmes
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Intégrer des briques libres : quel danger et quelles précautions ?
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Le transfert de savoir-faire est-il une obligation ?
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Cession des droits d'auteur : accès aux codes sources, objets et documentation
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Conventions de séquestre : quand et comment les prévoir ?
L'impact du RGPD sur les contrats IT : comment s'adapter aux nouvelles exigences ?
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Quand un prestataire doit-il être qualifié de sous-traitants ?
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Comment s'assurer que le prestataire est conforme au RGPD ?
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Elaborer une annexe RGPD : les points d'attention
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Procéder à un audit de conformité : une nouvelle exigence
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Auditer le prestataire conformément au RGPD
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Faille de sécurité chez un prestataire : comment réagir ?
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La sous-traitance du sous-traitant : quelles incidences ?
Panorama du contentieux des contrats IT
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Phase précontractuelle : rupture négociation, violation de l'obligation d'information
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Exécution du contrat : obligation de délivrance, les garanties du vendeur à l'acheteur
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Mise en oeuvre de la responsabilité du prestataire : clauses limitatives, exonératoires de responsabilité
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Contentieux lié à l'indivisibilité contractuelle en IT : lien entre le matériel et le logiciel, lien entre fourniture de logiciel et maintenance
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Préjudice et capping de responsabilité
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Les dernières tendances en matière d'expertise judiciaire des contrats IT