Transport et commerce international : les fondamentaux

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Lamy

Disposer de tous les outils et supports à utiliser

Les Objectifs

  • Identifier les différentes étapes d'une opération internationale et les modes de transport associés
  • Intégrer les principaux outils du commerce international dans vos contrats
  • Utiliser les Incoterms, les paramètres douaniers et les techniques de paiement
  • Devenir un interlocuteur face aux partenaires de la chaîne logistique

1. Petit-déjeuner d'accueil

2. Identifier les acteurs, les modes et les règles essentielles du transport international

  • Les acteurs du transport terrestre, maritime et aérien
  • Les règles du cabotage routier : réglementation générale et justificatifs
  • Le marché et les auxiliaires du transport maritime et multimodal
  • Les modes opératoires des transporteurs maritimes ; outils du transport maritime, différents types de navires et de conteneurs
  • Les messagers internationaux de l'express
  • Le rôle des commissionnaires en transport et des représentants en douane enregistrés

3. Maîtriser les contrats et les différentes règles juridiques essentielles du transport international

  • Les conventions et documents du transport international : connaissement, lettre de transport
  • Les contrats d'affrètement, les chartes-parties
  • L'établissement d'une cotation, les modes de calcul du tarif
  • Les responsabilités et assurances respectives du transporteur, du chargeur et du réceptionnaire
  • Les indemnisations, plafonds et recours en cas de litiges

4. Apprécier les responsabilités de l'acheteur et du vendeur : le rôle des différents Incoterms

  • L'intégration des Incoterms dans les contrats de vente et d'achat
  • Les ventes au départ et les ventes à l'arrivée
  • Les incidences des incoterms sur les opérations douanières
  • Les obligations de chacune des parties selon les Incoterms : répartition des coûts et transfert des risques entre le vendeur et l'acheteur
  • Les incidences des Incoterms sur les opérations douanières

5. Intégrer les procédures extracommunautaires

  • Les documents commerciaux et les documents de transport nécessaires aux opérations douanières
  • Les conditions et les formalités du dédouanement d'une marchandise :
    • tarif douanier : nomenclature, droits de douane
    • notions d'origine et de valeur en douane
  • Les procédures de dédouanement : droit commun, procédures simplifiées, PDD
  • Le système de dématérialisation DELT@ et ses applications
  • Les documents justificatifs des accords préférentiels
  • Les récentes modifications apportées dans les opérations douanières : OEA, ECS, ICS

6. Identifier les régimes douaniers extra et intracommunautaires

  • Les régimes définitifs et les régimes particuliers
  • Les régimes de circulation des marchandises
  • Le perfectionnement actif et passif
  • La déclaration d'échanges de biens et les obligations des opérateurs

7. Utiliser les techniques de paiement internationales et garantir vos risques commerciaux

  • Les principaux moyens de paiement
  • Les techniques de paiement sécurisé :
    • crédit et remise documentaire
    • lettre de crédit "stand by"
speakers

Jean-Pierre ANGELETTI

Consultant et formateur en transport et logistique internationale...

speakers

Mariannick SOUBISE

  • Exercice sur chaque étape de la logistique douanière et intracommunautaire
  • Cas pratique de synthèse des règles applicables au commerce international
    • Responsable ou collaborateur d'un service transport, logistique, export, commercial
    • Responsable d'une PME-PMI d'import-export
    • Transporteur, commissionnaire

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